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LES VAGUES

Active
Siren444 142 756SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 20 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LES VAGUES est une SCI immatriculée le 20 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 142 756. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Cote des Masses, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL PRAT, gérant.

Fiche d'identité de LES VAGUES

Dénomination
LES VAGUES
SIREN
444 142 756
SIRET (siège)
444 142 756 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02444142756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 142 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2002
Siège social
16 COTE DES MASSES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES VAGUES

L'acquisition ou la prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous terrains, immeubles, droits de surélévation ou autres droits immobiliers. L'édification de toutes constructions à usage d'habitation. L'exécution de tous travaux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES VAGUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES VAGUES

JD

JOCELYNE DARONNAT

Autre

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

MP

MICHEL PRAT

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de LES VAGUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    444 142 756 00014 · ouvert le 10 janvier 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES VAGUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de LES VAGUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VAGUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES VAGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VAGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES VAGUES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES VAGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES VAGUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2002

Questions fréquentes sur LES VAGUES

Quel est le numéro SIREN de LES VAGUES ?

Le numéro SIREN de LES VAGUES est 444 142 756. Le SIRET de son siège social est 444 142 756 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02444142756.

Qui dirige LES VAGUES ?

LES VAGUES est dirigée par MICHEL PRAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES VAGUES ?

Le siège social de LES VAGUES est situé 16 Cote des Masses, 26100 Romans-sur-Isere.

LES VAGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES VAGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES VAGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VAGUES.

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