LES VIGNES DEVANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 115 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 087 783, LES VIGNES DEVANT est une SCI créée le 5 mai 2014. Elle est domiciliée 29 29 Grande Rue, 39190 Cuisia. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHARLES VANDELLE, autre.
Fiche d'identité de LES VIGNES DEVANT
INSEE- Dénomination
- LES VIGNES DEVANT
- SIREN
- 802 087 783
- SIRET (siège)
- 802 087 783 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75802087783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 087 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 115 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 2014
- Siège social
- 29 29 Grande Rue, 39190, Cuisia
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES VIGNES DEVANT
Se reporter aux statuts.
Finances de LES VIGNES DEVANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES VIGNES DEVANT
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Établissements de LES VIGNES DEVANT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39190 CuisiaSiègeFermé
802 087 783 00014 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES VIGNES DEVANT
INPIComptes annuels de LES VIGNES DEVANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VIGNES DEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES VIGNES DEVANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNES DEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES VIGNES DEVANT. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 septembre 2023 · N° 22/01925
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES VIGNES DEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES VIGNES DEVANT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
BERTHAUD Roland nom d'usage : BERTHAUD n'est plus gérant. BERTHAUD Roland nom d'usage : BERTHAUD devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-05
- création
Date d'effet : 05 mai 2014
Questions fréquentes sur LES VIGNES DEVANT
Quel est le numéro SIREN de LES VIGNES DEVANT ?
Le numéro SIREN de LES VIGNES DEVANT est 802 087 783. Le SIRET de son siège social est 802 087 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75802087783.
Qui dirige LES VIGNES DEVANT ?
LES VIGNES DEVANT est dirigée par CHARLES VANDELLE, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES VIGNES DEVANT ?
Le siège social de LES VIGNES DEVANT est situé 29 29 Grande Rue, 39190 Cuisia.
LES VIGNES DEVANT est-elle toujours en activité ?
Oui, LES VIGNES DEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES VIGNES DEVANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNES DEVANT.
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