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LES VIGNOLES

Active
Siren490 495 751SCI25600 VIEUX-CHARMONTCréée le 13 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
314 k€
Effectif
Non publié

LES VIGNOLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 495 751. Son siège social est situé 6 rue des Vignoles, 25600 Vieux-Charmont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE AVALLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES VIGNOLES

Dénomination
LES VIGNOLES
SIREN
490 495 751
SIRET (siège)
490 495 751 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78490495751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 495 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
313 806 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2006
Siège social
6 RUE DES VIGNOLES, 25600, VIEUX-CHARMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES VIGNOLES

PROPRIETE GESTION ACQUISITION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de LES VIGNOLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES VIGNOLES

AA

ANNE AVALLE

Autre

PA

PHILIPPE AVALLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

J

JOUBERT

gérant associé · jusqu'à septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES VIGNOLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif

    490 495 751 00011 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES VIGNOLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de LES VIGNOLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES VIGNOLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES VIGNOLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES VIGNOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES VIGNOLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES VIGNOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES VIGNOLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

    gérant associé partant : JOUBERT (Josette), nouveau gérant associé : AVALLE (Philippe) - associé nouveau : HENRIOT (Anne, Caroline).

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2006

Questions fréquentes sur LES VIGNOLES

Quel est le numéro SIREN de LES VIGNOLES ?

Le numéro SIREN de LES VIGNOLES est 490 495 751. Le SIRET de son siège social est 490 495 751 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78490495751.

Qui dirige LES VIGNOLES ?

LES VIGNOLES est dirigée par PHILIPPE AVALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES VIGNOLES ?

Le siège social de LES VIGNOLES est situé 6 rue des Vignoles, 25600 Vieux-Charmont.

LES VIGNOLES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES VIGNOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES VIGNOLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES VIGNOLES.

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