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404 630 170

Active
Siren404 630 170Entrepreneur individuel MADAILLANCréée le 01 janvier 1993

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

Fiche d'identité de 404 630 170

Dénomination
404 630 170
SIREN
404 630 170
SIRET (siège)
404 630 170 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27404630170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 630 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
MADAILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 404 630 170

CULTURE ABRICOTS

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Dirigeants et représentants de 404 630 170

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 404 630 170

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MADAILLANSiègeActif

    404 630 170 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 404 630 170

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 404 630 170

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 630 170. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 404 630 170 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 404 630 170

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993