994 600 492
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 994 600 492
INSEE- Dénomination
- 994 600 492
- SIREN
- 994 600 492
- SIRET (siège)
- 994 600 492 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08994600492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 600 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 23 décembre 2025
- Siège social
- La Seyne-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 600 492
création et fabrication de bijoux en pâte polymère et autres matériaux , code APE 32.13Z
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Dirigeants et représentants de 994 600 492
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 600 492
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- La Seyne-sur-MerSiègeActif
994 600 492 00015 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 994 600 492
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 600 492
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 600 492. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 600 492 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 600 492
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2025
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