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904 502 820

Active
Siren904 502 820Entrepreneur individuel TroyesCréée le 01 septembre 2021

6820A · Location de logements

Documents

Fiche d'identité de 904 502 820

Dénomination
904 502 820
SIREN
904 502 820
SIRET (siège)
904 502 820 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14904502820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 502 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
Troyes
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 904 502 820

LMNP

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 904 502 820

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 904 502 820

3 établissements, dont 2 en activité.

  • TroyesSiègeActif

    904 502 820 00023 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 7022Z

  • CourbevoieActif

    904 502 820 00049 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8299Z

  • TroyesFermé

    904 502 820 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de 904 502 820

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 904 502 820

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 502 820. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 904 502 820 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 904 502 820

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-08 · Début d'activité : 2025-09-02

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021