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LOISANCE MARCEL

Active
Siren380 526 582Entrepreneur individuel50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETCréée le 30 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISANCE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 526 582. Le siège social de l'entreprise se trouve L'ETANG HARDOUIN Saint-Martin-de-Landelles, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet. Son activité principale relève du code NAF 7731Z.

Fiche d'identité de LOISANCE MARCEL

Dénomination
LOISANCE MARCEL
SIREN
380 526 582
SIRET (siège)
380 526 582 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47380526582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 526 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
30 décembre 1990
Siège social
L'ETANG HARDOUIN Saint-Martin-de-Landelles, 50600, SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISANCE MARCEL

Location de matériels agricoles de travaux publics et de carrières.

Finances de LOISANCE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISANCE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISANCE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETSiègeActif

    380 526 582 00016 · ouvert le 10 avril 2013 · NAF 7731Z

Documents juridiques de LOISANCE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISANCE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISANCE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISANCE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISANCE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISANCE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISANCE MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-04 · Début d'activité : 2013-04-10

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1990

Questions fréquentes sur LOISANCE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de LOISANCE MARCEL ?

Le numéro SIREN de LOISANCE MARCEL est 380 526 582. Le SIRET de son siège social est 380 526 582 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47380526582.

Où se situe le siège social de LOISANCE MARCEL ?

Le siège social de LOISANCE MARCEL est situé L'ETANG HARDOUIN Saint-Martin-de-Landelles, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet.

LOISANCE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISANCE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISANCE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISANCE MARCEL.

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