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LOISEL Francois

Active
Siren981 393 135Entrepreneur individuel59217 CarnièresCréée le 09 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOISEL Francois est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 393 135. Son siège social est situé RTE d’Estourmel, 59217 Carnières. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de LOISEL Francois

Dénomination
LOISEL Francois
SIREN
981 393 135
SIRET (siège)
981 393 135 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12981393135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 393 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 novembre 2023
Siège social
RTE d’Estourmel, 59217, Carnières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOISEL Francois

Cultures céréalières

Finances de LOISEL Francois

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOISEL Francois

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOISEL Francois

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59217 CarnièresSiègeActif

    981 393 135 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LOISEL Francois

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOISEL Francois

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOISEL Francois. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOISEL Francois

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOISEL Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOISEL Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOISEL Francois

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2023

Questions fréquentes sur LOISEL Francois

Quel est le numéro SIREN de LOISEL Francois ?

Le numéro SIREN de LOISEL Francois est 981 393 135. Le SIRET de son siège social est 981 393 135 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12981393135.

Où se situe le siège social de LOISEL Francois ?

Le siège social de LOISEL Francois est situé RTE d’Estourmel, 59217 Carnières.

LOISEL Francois est-elle toujours en activité ?

Oui, LOISEL Francois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOISEL Francois est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOISEL Francois.

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