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924 933 476

Active
Siren924 933 476Entrepreneur individuel ArchampsCréée le 27 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 924 933 476

Dénomination
924 933 476
SIREN
924 933 476
SIRET (siège)
924 933 476 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10924933476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 933 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
27 mars 2024
Siège social
Archamps
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 924 933 476

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Finances de 924 933 476

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Dirigeants et représentants de 924 933 476

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Établissements de 924 933 476

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ArchampsSiègeActif

    924 933 476 00013 · ouvert le 06 mars 2024 · NAF 9003B

Documents juridiques de 924 933 476

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Comptes annuels de 924 933 476

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 924 933 476. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 924 933 476

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 933 476. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 924 933 476 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 924 933 476

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2024

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