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LOSSIGNOL

Active
Siren328 440 292Société civile18160 MONTLOUISCréée le 08 décembre 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
283 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 440 292, LOSSIGNOL est une société civile créée le 8 décembre 1983. Son siège social est situé 2 La Soulaine, 18160 Montlouis. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. THIERRY LOSSIGNOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LOSSIGNOL

Dénomination
LOSSIGNOL
SIREN
328 440 292
SIRET (siège)
328 440 292 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29328440292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 440 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
283 480 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 décembre 1983
Siège social
2 LA SOULAINE , 18160, MONTLOUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOSSIGNOL

SOCIETE A POUR OBJET L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A LA DISPOSITION PAR LES ASSOCIES ACHETES CREES OU PRIS

Finances de LOSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOSSIGNOL

TL

THIERRY LOSSIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 1983) · 42 ans

DL

DIDIER LOSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 1983) · 42 ans

ML

MORANE LOSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

AL

ALAIN LOSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

AL

Anaïs LOSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

JL

Jean-Baptiste LOSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LOSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18160 MONTLOUISSiègeActif

    328 440 292 00014 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LOSSIGNOL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 03 août 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LOSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LOSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOSSIGNOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOSSIGNOL Thierry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOSSIGNOL Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOSSIGNOL Thierry

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1983

Questions fréquentes sur LOSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de LOSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de LOSSIGNOL est 328 440 292. Le SIRET de son siège social est 328 440 292 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29328440292.

Qui dirige LOSSIGNOL ?

LOSSIGNOL est dirigée par THIERRY LOSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LOSSIGNOL ?

Le siège social de LOSSIGNOL est situé 2 La Soulaine, 18160 Montlouis.

LOSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOSSIGNOL.