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LOTUS

Active
Siren480 876 838SCI01570 MANZIATCréée le 18 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions130 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 876 838, LOTUS est une SCI créée le 18 février 2005. Son siège social est situé 46 Che des Viaires, 01570 Manziat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID BORNUA DIT MIDY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LOTUS

Dénomination
LOTUS
SIREN
480 876 838
SIRET (siège)
480 876 838 00040
N° TVA intracommunautaire
FR63480876838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 876 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2005
Siège social
46 CHE DES VIAIRES, 01570, MANZIAT
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LOTUS

Vente, location, achat immobilier.

Finances de LOTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOTUS

HA

HABIBA ABDELAOUI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

DB

DAVID BORNUA DIT MIDY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

Établissements de LOTUS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01570 MANZIATSiègeActif

    480 876 838 00040 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 6820B

  • 84200 CARPENTRASFermé

    480 876 838 00016 · ouvert le 11 février 2005 · NAF 6820A

  • 07510 CROS-DE-GEORANDFermé

    480 876 838 00024 · ouvert le 04 mars 2011 · NAF 6820A

  • 25370 METABIEFFermé

    480 876 838 00032 · ouvert le 12 avril 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de LOTUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2018

  • Acte

Dépôt du 14 août 2018

  • Acte

Dépôt du 14 août 2018

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de LOTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOTUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOTUS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2018-08-14 · Début d'activité : 2018-08-01

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2017-05-09 · Début d'activité : 2017-04-12

  3. ImmatriculationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2005

Questions fréquentes sur LOTUS

Quel est le numéro SIREN de LOTUS ?

Le numéro SIREN de LOTUS est 480 876 838. Le SIRET de son siège social est 480 876 838 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63480876838.

Qui dirige LOTUS ?

LOTUS est dirigée par DAVID BORNUA DIT MIDY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LOTUS ?

Le siège social de LOTUS est situé 46 Che des Viaires, 01570 Manziat.

LOTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOTUS.

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