LOTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LOTUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 741 493. Elle est domiciliée La Peyrouse, 43120 La Chapelle d Aurec. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE BONNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LOTUS
INSEE- Dénomination
- LOTUS
- SIREN
- 813 741 493
- SIRET (siège)
- 813 741 493 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77813741493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 741 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2015
- Siège social
- LA PEYROUSE, 43120, LA CHAPELLE D AUREC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOTUS
L'acquisition et la gestion de ténements immobiliers.
Finances de LOTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOTUS
INSEEÉtablissements de LOTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43120 LA CHAPELLE D AURECSiègeActif
813 741 493 00015 · ouvert le 09 septembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LOTUS
INPIComptes annuels de LOTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOTUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 août 2026 · N° 2024F02426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00549
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00126
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2026013199
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/19588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026002309
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/08932
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Décision du 11 mai 2026 · N° 26/00058
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00002
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Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01705
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001705
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Décision du 01 avril 2026 · N° 2025004567
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Décision du 26 février 2026 · N° 24/03747
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Tribunal de commerce
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Décision du 23 janvier 2026 · N° 2026001032
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Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOTUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-09
- création
Date d'effet : 25 septembre 2015
Questions fréquentes sur LOTUS
Quel est le numéro SIREN de LOTUS ?
Le numéro SIREN de LOTUS est 813 741 493. Le SIRET de son siège social est 813 741 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77813741493.
Qui dirige LOTUS ?
LOTUS est dirigée par PIERRE BONNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LOTUS ?
Le siège social de LOTUS est situé La Peyrouse, 43120 La Chapelle d Aurec.
LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOTUS.
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