CheckersProcédures

LOUBAT DANIEL

Active
Siren443 789 060Entrepreneur individuel63114 MONTPEYROUXCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LOUBAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2002 sous le numéro SIREN 443 789 060. Son siège social est situé à Montpeyroux (63114). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de LOUBAT DANIEL

Dénomination
LOUBAT DANIEL
SIREN
443 789 060
SIRET (siège)
443 789 060 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94443789060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 789 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
63114, MONTPEYROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LOUBAT DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de LOUBAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LOUBAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LOUBAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63114 MONTPEYROUXSiègeActif

    443 789 060 00011 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LOUBAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LOUBAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOUBAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LOUBAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOUBAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LOUBAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LOUBAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur LOUBAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LOUBAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de LOUBAT DANIEL est 443 789 060. Le SIRET de son siège social est 443 789 060 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94443789060.

Où se situe le siège social de LOUBAT DANIEL ?

Le siège social de LOUBAT DANIEL est situé 63114 Montpeyroux.

LOUBAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LOUBAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LOUBAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOUBAT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Montpeyroux

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Montpeyroux

Toutes les entreprises à Montpeyroux