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M.C. 2013.

Active
Siren794 995 647SCI39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDECréée le 29 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

M.C. 2013. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2013, identifiée par le SIREN 794 995 647. Elle est domiciliée za du Curtillet, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CLAIRE CORNOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de M.C. 2013.

Dénomination
M.C. 2013.
SIREN
794 995 647
SIRET (siège)
794 995 647 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35794995647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 995 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 août 2013
Siège social
ZA DU CURTILLET, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M.C. 2013.

Se reporter aux statuts.

Finances de M.C. 2013.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M.C. 2013.

CC

CLAIRE CORNOT

Autre

Depuis la création (29 août 2013) · 13 ans

MM

MICHEL MEYNIER

Autre

Depuis la création (29 août 2013) · 13 ans

Établissements de M.C. 2013.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif

    794 995 647 00011 · ouvert le 25 juin 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de M.C. 2013.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de M.C. 2013.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M.C. 2013.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M.C. 2013.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M.C. 2013.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de M.C. 2013. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M.C. 2013.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-25

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2013

Questions fréquentes sur M.C. 2013.

Quel est le numéro SIREN de M.C. 2013. ?

Le numéro SIREN de M.C. 2013. est 794 995 647. Le SIRET de son siège social est 794 995 647 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35794995647.

Qui dirige M.C. 2013. ?

M.C. 2013. est dirigée par CLAIRE CORNOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de M.C. 2013. ?

Le siège social de M.C. 2013. est situé za du Curtillet, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.

M.C. 2013. est-elle toujours en activité ?

Oui, M.C. 2013. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M.C. 2013. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M.C. 2013..

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