SCI SUR LA CUEILLE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 635 909, SCI SUR LA CUEILLE est une SCI créée le 22 août 1989. Son siège social est situé 4 rue de la Cueille, 39170 Lavans-les-Saint-Claude. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SYLVIE AZZOLIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI SUR LA CUEILLE
INSEE- Dénomination
- SCI SUR LA CUEILLE
- SIREN
- 351 635 909
- SIRET (siège)
- 351 635 909 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50351635909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 635 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 août 1989
- Siège social
- 4 RUE DE LA CUEILLE, 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SUR LA CUEILLE
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Finances de SCI SUR LA CUEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI SUR LA CUEILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeActif
351 635 909 00010 · ouvert le 08 juillet 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SUR LA CUEILLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI SUR LA CUEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SUR LA CUEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SUR LA CUEILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SUR LA CUEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SUR LA CUEILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 1989
Questions fréquentes sur SCI SUR LA CUEILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI SUR LA CUEILLE ?
Le numéro SIREN de SCI SUR LA CUEILLE est 351 635 909. Le SIRET de son siège social est 351 635 909 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50351635909.
Qui dirige SCI SUR LA CUEILLE ?
SCI SUR LA CUEILLE est dirigée par SYLVIE AZZOLIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SUR LA CUEILLE ?
Le siège social de SCI SUR LA CUEILLE est situé 4 rue de la Cueille, 39170 Lavans-les-Saint-Claude.
SCI SUR LA CUEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SUR LA CUEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SUR LA CUEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SUR LA CUEILLE.
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