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M ET L

Active
Siren444 460 471SCI38560 CHAMP-SUR-DRACCréée le 11 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 460 471, M ET L est une SCI créée le 11 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 Le Pavillon, 38560 Champ-sur-Drac. M ET L relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARINE BOUILLOT, autre.

Fiche d'identité de M ET L

Dénomination
M ET L
SIREN
444 460 471
SIRET (siège)
444 460 471 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25444460471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 460 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 décembre 2002
Siège social
103 LE PAVILLON, 38560, CHAMP-SUR-DRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M ET L

Acquisition par voie d'achat, d'apport, échange, la construction, la prise à bail, la propriété, l'administration, la gestion, la mise en valeur de tous biens et droits immobiliers

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Finances de M ET L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de M ET L

MB

MARINE BOUILLOT

Autre

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

LB

LAURE BOUILLOT

Autre

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de M ET L

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38560 CHAMP-SUR-DRACSiègeActif

    444 460 471 00014 · ouvert le 03 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de M ET L

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2000

  • Acte

Conformité de M ET L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M ET L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent M ET L. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M ET L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de M ET L

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2002

Questions fréquentes sur M ET L

Quel est le numéro SIREN de M ET L ?

Le numéro SIREN de M ET L est 444 460 471. Le SIRET de son siège social est 444 460 471 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25444460471.

Qui dirige M ET L ?

M ET L est dirigée par MARINE BOUILLOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de M ET L ?

Le siège social de M ET L est situé 103 Le Pavillon, 38560 Champ-sur-Drac.

M ET L est-elle toujours en activité ?

Oui, M ET L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M ET L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M ET L.