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M TROIS

Active
Siren398 179 481SARL38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 09 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

M TROIS est une SARL immatriculée le 9 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 179 481. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Saint Michel Plein Centre, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A. HERVE MARIOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de M TROIS

Dénomination
M TROIS
SIREN
398 179 481
SIRET (siège)
398 179 481 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42398179481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 179 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
553A
Date de création
09 septembre 1994
Siège social
BD SAINT MICHEL PLEIN CENTRE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M TROIS

L'ACTIVITE DE BRASSERIE BAR, LA RESTAURATION SUR PLACE, L'ACTIVITE DE POINT COURSE.

Finances de M TROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M TROIS

HM

HERVE MARIOT

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de M TROIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeFermé

    398 179 481 00013 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de M TROIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de M TROIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M TROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M TROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M TROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent M TROIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M TROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M TROIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1994

Questions fréquentes sur M TROIS

Quel est le numéro SIREN de M TROIS ?

Le numéro SIREN de M TROIS est 398 179 481. Le SIRET de son siège social est 398 179 481 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42398179481.

Qui dirige M TROIS ?

M TROIS est dirigée par HERVE MARIOT, gérant.

Où se situe le siège social de M TROIS ?

Le siège social de M TROIS est situé bd Saint Michel Plein Centre, 38300 Bourgoin-Jallieu.

M TROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, M TROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M TROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M TROIS.

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