MAELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 866 601, MAELE est une SCI créée le 7 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue des Bosnees, 74460 Marnaz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. YVES CLARINO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAELE
INSEE- Dénomination
- MAELE
- SIREN
- 494 866 601
- SIRET (siège)
- 494 866 601 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR71494866601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 866 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2007
- Siège social
- 50 RUE DES BOSNEES, 74460, MARNAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAELE
ACQUISITION, CONSTRUCTION DE BIENS IMMOBILIERS, GESTION DES IMMEUBLES
Finances de MAELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAELE
INSEEÉtablissements de MAELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74460 MARNAZSiègeActif
494 866 601 00011 · ouvert le 27 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAELE
INPIComptes annuels de MAELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAELE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24-10.205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 27 août 2025 · N° 25/00174
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/06280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 08 novembre 2023 · N° 22/02213
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 juin 2021 · N° 20-13.261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 28 novembre 2019 · N° 18/02109
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1999 · N° 97-40.446
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2007
Questions fréquentes sur MAELE
Quel est le numéro SIREN de MAELE ?
Le numéro SIREN de MAELE est 494 866 601. Le SIRET de son siège social est 494 866 601 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71494866601.
Qui dirige MAELE ?
MAELE est dirigée par YVES CLARINO, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAELE ?
Le siège social de MAELE est situé 50 rue des Bosnees, 74460 Marnaz.
MAELE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAELE.
Entreprises similaires
Même activité à Marnaz
- LES CAMPANULES74460 MarnazCA 277 k€
- INTECMO74460 MarnazCA 245 k€
- SOCIETE TECHNIQUE DE REALISATIONS TOURISTIQUES74460 MarnazCA 177 k€
- QUARTZ 7474460 MarnazCA 164 k€
- SOCIETE MECANIQUE D'HERMY - SMH74460 MarnazCA 136 k€
- ETABLISSEMENTS GERVET FRERES74460 MarnazCA 131 k€
- PIERRE DE LUNE74460 MarnazCA 111 k€
- HESTIA74460 MarnazCA 21,6 k€
- GENEVA REAL ESTATE SARL74460 MarnazCA 0 €
- PEPS74460 MarnazCA 0 €
