MAELIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
MAELIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 635 674. Elle est domiciliée 346 Che du Guinet Bouvard Elisabeth, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCALE BOUVARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAELIS
INSEE- Dénomination
- MAELIS
- SIREN
- 453 635 674
- SIRET (siège)
- 453 635 674 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41453635674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 635 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mai 2004
- Siège social
- 346 CHE DU GUINET BOUVARD ELISABETH, 38080, SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAELIS
Acquisition, administration, exploitation de tous immeubles et leur aliénation éventuelle.
Finances de MAELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAELIS
INSEEÉtablissements de MAELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILSiègeActif
453 635 674 00014 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAELIS
INPIComptes annuels de MAELIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAELIS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 20 février 2025 · N° 21/03287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 19 novembre 2022 · N° 22/02060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 07 août 2018 · N° 16/02847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAELIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2004
Questions fréquentes sur MAELIS
Quel est le numéro SIREN de MAELIS ?
Le numéro SIREN de MAELIS est 453 635 674. Le SIRET de son siège social est 453 635 674 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41453635674.
Qui dirige MAELIS ?
MAELIS est dirigée par PASCALE BOUVARD, autre.
Où se situe le siège social de MAELIS ?
Le siège social de MAELIS est situé 346 Che du Guinet Bouvard Elisabeth, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil.
MAELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MAELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAELIS.
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