MAISON DU CHARPENET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 18,0 k€
MAISON DU CHARPENET est une SCI immatriculée le 4 février 2002 sous le numéro SIREN 440 724 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 1680 Rte du Chateau, 01800 Le Montellier. MAISON DU CHARPENET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ISABELLE JEANSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MAISON DU CHARPENET
INSEE- Dénomination
- MAISON DU CHARPENET
- SIREN
- 440 724 920
- SIRET (siège)
- 440 724 920 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73440724920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 724 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 février 2002
- Siège social
- 1680 RTE DU CHATEAU, 01800, LE MONTELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISON DU CHARPENET
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de MAISON DU CHARPENET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON DU CHARPENET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MAISON DU CHARPENET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 LE MONTELLIERSiègeActif
440 724 920 00010 · ouvert le 19 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAISON DU CHARPENET
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MAISON DU CHARPENET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DU CHARPENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON DU CHARPENET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON DU CHARPENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAISON DU CHARPENET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 février 2002
Questions fréquentes sur MAISON DU CHARPENET
Quel est le numéro SIREN de MAISON DU CHARPENET ?
Le numéro SIREN de MAISON DU CHARPENET est 440 724 920. Le SIRET de son siège social est 440 724 920 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440724920.
Qui dirige MAISON DU CHARPENET ?
MAISON DU CHARPENET est dirigée par ISABELLE JEANSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON DU CHARPENET ?
Le siège social de MAISON DU CHARPENET est situé 1680 Rte du Chateau, 01800 Le Montellier.
MAISON DU CHARPENET est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON DU CHARPENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON DU CHARPENET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON DU CHARPENET.
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