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MAISON DU CHARPENET

Active
Siren440 724 920SCI01800 LE MONTELLIERCréée le 04 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
18,0 k€

MAISON DU CHARPENET est une SCI immatriculée le 4 février 2002 sous le numéro SIREN 440 724 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 1680 Rte du Chateau, 01800 Le Montellier. MAISON DU CHARPENET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ISABELLE JEANSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAISON DU CHARPENET

Dénomination
MAISON DU CHARPENET
SIREN
440 724 920
SIRET (siège)
440 724 920 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73440724920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 724 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 février 2002
Siège social
1680 RTE DU CHATEAU, 01800, LE MONTELLIER
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MAISON DU CHARPENET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MAISON DU CHARPENET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON DU CHARPENET

FG

FREDERIC GAY

Associé indéfiniment responsable

MG

MARIE-CAROLINE GAY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2024

SG

STEPHANIE GAY

Associé indéfiniment responsable

VG

VALERIE GAY

Associé indéfiniment responsable

IJ

ISABELLE JEANSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAISON DU CHARPENET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 LE MONTELLIERSiègeActif

    440 724 920 00010 · ouvert le 19 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAISON DU CHARPENET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 31 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 04 février 2002

  • Acte

Conformité de MAISON DU CHARPENET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DU CHARPENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON DU CHARPENET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON DU CHARPENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISON DU CHARPENET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    GAY Marie-Caroline Martine nom d'usage : LECLEZIO devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAY Isabelle Marie Hélène

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2002

Questions fréquentes sur MAISON DU CHARPENET

Quel est le numéro SIREN de MAISON DU CHARPENET ?

Le numéro SIREN de MAISON DU CHARPENET est 440 724 920. Le SIRET de son siège social est 440 724 920 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440724920.

Qui dirige MAISON DU CHARPENET ?

MAISON DU CHARPENET est dirigée par ISABELLE JEANSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAISON DU CHARPENET ?

Le siège social de MAISON DU CHARPENET est situé 1680 Rte du Chateau, 01800 Le Montellier.

MAISON DU CHARPENET est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON DU CHARPENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON DU CHARPENET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON DU CHARPENET.