MAISON MAITRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 910 449 446, MAISON MAITRE est une SAS créée le 3 mars 2022. Son siège social est situé 16 rue de Besancon, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z. MAXIME MAITRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAISON MAITRE
INSEE- Dénomination
- MAISON MAITRE
- SIREN
- 910 449 446
- SIRET (siège)
- 910 449 446 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR40910449446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 449 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4729Z
- Date de création
- 03 mars 2022
- Siège social
- 16 RUE DE BESANCON, 39100, DOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAISON MAITRE
Se reporter aux statuts.
Finances de MAISON MAITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON MAITRE
INSEEDirecteur général
Directeur général
Établissements de MAISON MAITRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
910 449 446 00020 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 4729Z
- 39500 TAVAUXFermé
910 449 446 00012 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 7010Z
Documents juridiques de MAISON MAITRE
INPIComptes annuels de MAISON MAITRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON MAITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON MAITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON MAITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISON MAITRE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 10 décembre 2024 · N° 22/00835
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 03 décembre 2024 · N° 22/00819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON MAITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON MAITRE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
MAITRE Didier André Michel nom d'usage : MAITRE devient directeur général. BAUJARD Marie-Claire nom d'usage : MAITRE devient directeur général
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Début d'activité : 2022-04-06
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 03 mars 2022
Marques déposées par MAISON MAITRE
INPIMAISON MAITRE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCafé des Maitre
N° 5107057 · Déposée le 18 décembre 2024 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 18 décembre 2034
- Demande totalement rejetéeSapidité
N° 5107056 · Déposée le 18 décembre 2024 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 18 décembre 2034
- Marque enregistréeLe Thé des Maitre
N° 5107055 · Déposée le 18 décembre 2024 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 18 décembre 2034
- Marque enregistréeMaison Maitre
N° 5107053 · Déposée le 18 décembre 2024 · Marque verbale
Classe 35 · valable jusqu’au 18 décembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAISON MAITRE
Quel est le numéro SIREN de MAISON MAITRE ?
Le numéro SIREN de MAISON MAITRE est 910 449 446. Le SIRET de son siège social est 910 449 446 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40910449446.
Qui dirige MAISON MAITRE ?
MAISON MAITRE est dirigée par MAXIME MAITRE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON MAITRE ?
Le siège social de MAISON MAITRE est situé 16 rue de Besancon, 39100 Dole.
MAISON MAITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON MAITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON MAITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON MAITRE.
Entreprises similaires
Même activité à Dole