MAISON MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON MARCEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2017, identifiée par le SIREN 828 021 386. Son siège social est situé 100 rue de Champeaux, 77111 Soignolles-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. THOMAS PITET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAISON MARCEL
INSEE- Dénomination
- MAISON MARCEL
- SIREN
- 828 021 386
- SIRET (siège)
- 828 021 386 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR94828021386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 021 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 01 mars 2017
- Siège social
- 100 RUE DE CHAMPEAUX, 77111, SOIGNOLLES-EN-BRIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAISON MARCEL
Peintre en décors
Finances de MAISON MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON MARCEL
INSEEÉtablissements de MAISON MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77111 SOIGNOLLES-EN-BRIESiègeActif
828 021 386 00028 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4334Z
- 94700 MAISONS-ALFORTFermé
828 021 386 00010 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4334Z
Documents juridiques de MAISON MARCEL
INPIComptes annuels de MAISON MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISON MARCEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 25/04431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2025 · N° 25/01470
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 27 septembre 2016 · N° 15/12614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON MARCEL
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- création
Date d'effet : 01 mars 2017
Questions fréquentes sur MAISON MARCEL
Quel est le numéro SIREN de MAISON MARCEL ?
Le numéro SIREN de MAISON MARCEL est 828 021 386. Le SIRET de son siège social est 828 021 386 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94828021386.
Qui dirige MAISON MARCEL ?
MAISON MARCEL est dirigée par THOMAS PITET, président de sas.
Où se situe le siège social de MAISON MARCEL ?
Le siège social de MAISON MARCEL est situé 100 rue de Champeaux, 77111 Soignolles-en-Brie.
MAISON MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON MARCEL.
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