MAISON MOSCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 41,0 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON MOSCA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 306 312. Elle est domiciliée Rte du Col de l'Epine, 73470 Novalaise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PAUL MOSCA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAISON MOSCA
INSEE- Dénomination
- MAISON MOSCA
- SIREN
- 434 306 312
- SIRET (siège)
- 434 306 312 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10434306312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 306 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 41 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 janvier 2001
- Siège social
- RTE DU COL DE L'EPINE, 73470, NOVALAISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISON MOSCA
L'achat, la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la mise en valeur des immeubles.
Finances de MAISON MOSCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON MOSCA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 janvier 2001) · 25 ans
Établissements de MAISON MOSCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73470 NOVALAISESiègeActif
434 306 312 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAISON MOSCA
INPIComptes annuels de MAISON MOSCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON MOSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON MOSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON MOSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON MOSCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON MOSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON MOSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 2001
Questions fréquentes sur MAISON MOSCA
Quel est le numéro SIREN de MAISON MOSCA ?
Le numéro SIREN de MAISON MOSCA est 434 306 312. Le SIRET de son siège social est 434 306 312 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10434306312.
Qui dirige MAISON MOSCA ?
MAISON MOSCA est dirigée par JEAN-PAUL MOSCA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON MOSCA ?
Le siège social de MAISON MOSCA est situé Rte du Col de l'Epine, 73470 Novalaise.
MAISON MOSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON MOSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON MOSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON MOSCA.
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