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MAISON PASSIVE MD

Active
Siren891 559 478SCI25390 FOURNETS-LUISANSCréée le 03 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 559 478, MAISON PASSIVE MD est une SCI créée le 3 décembre 2020. Son siège social est situé 10 Rte du Luisans, 25390 Fournets-Luisans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DIMITRI MYOTTE-DUQUET, gérant.

Fiche d'identité de MAISON PASSIVE MD

Dénomination
MAISON PASSIVE MD
SIREN
891 559 478
SIRET (siège)
891 559 478 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58891559478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 559 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2020
Siège social
10 RTE DU LUISANS, 25390, FOURNETS-LUISANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAISON PASSIVE MD

acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de MAISON PASSIVE MD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON PASSIVE MD

B

BIBO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

M

MYOTTE DUQUET CHARPENTES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

DM

DIMITRI MYOTTE-DUQUET

Gérant

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

GM

GREGORY MYOTTE-DUQUET

Gérant

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de MAISON PASSIVE MD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 FOURNETS-LUISANSSiègeActif

    891 559 478 00013 · ouvert le 30 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAISON PASSIVE MD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de MAISON PASSIVE MD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON PASSIVE MD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON PASSIVE MD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON PASSIVE MD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON PASSIVE MD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON PASSIVE MD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON PASSIVE MD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-03 · Début d'activité : 2020-11-30

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2020

Questions fréquentes sur MAISON PASSIVE MD

Quel est le numéro SIREN de MAISON PASSIVE MD ?

Le numéro SIREN de MAISON PASSIVE MD est 891 559 478. Le SIRET de son siège social est 891 559 478 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58891559478.

Qui dirige MAISON PASSIVE MD ?

MAISON PASSIVE MD est dirigée par DIMITRI MYOTTE-DUQUET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAISON PASSIVE MD ?

Le siège social de MAISON PASSIVE MD est situé 10 Rte du Luisans, 25390 Fournets-Luisans.

MAISON PASSIVE MD est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON PASSIVE MD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON PASSIVE MD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON PASSIVE MD.

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