MAISSE BERNARD
Active6820A · Location de logements
MAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2015, identifié par le SIREN 817 441 413. Elle est domiciliée 3 rue Avicenne, 25000 Besancon. MAISSE BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MAISSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MAISSE BERNARD
- SIREN
- 817 441 413
- SIRET (siège)
- 817 441 413 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR30817441413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 441 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 décembre 2015
- Siège social
- 3 RUE AVICENNE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISSE BERNARD
Location de logements
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Établissements de MAISSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
817 441 413 00017 · ouvert le 18 décembre 2015 · NAF 6820A
Conformité de MAISSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAISSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2015
Questions fréquentes sur MAISSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MAISSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MAISSE BERNARD est 817 441 413. Le SIRET de son siège social est 817 441 413 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30817441413.
Où se situe le siège social de MAISSE BERNARD ?
Le siège social de MAISSE BERNARD est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon.
MAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISSE BERNARD.
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