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MAISSE BERNARD

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Siren817 441 413Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 18 décembre 2015

6820A · Location de logements

MAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2015, identifié par le SIREN 817 441 413. Elle est domiciliée 3 rue Avicenne, 25000 Besancon. MAISSE BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MAISSE BERNARD

Dénomination
MAISSE BERNARD
SIREN
817 441 413
SIRET (siège)
817 441 413 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30817441413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 441 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 décembre 2015
Siège social
3 RUE AVICENNE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAISSE BERNARD

Location de logements

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Établissements de MAISSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    817 441 413 00017 · ouvert le 18 décembre 2015 · NAF 6820A

Conformité de MAISSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2015

Questions fréquentes sur MAISSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MAISSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MAISSE BERNARD est 817 441 413. Le SIRET de son siège social est 817 441 413 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30817441413.

Où se situe le siège social de MAISSE BERNARD ?

Le siège social de MAISSE BERNARD est situé 3 rue Avicenne, 25000 Besancon.

MAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISSE BERNARD.