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MAITRE FABRICE

Active
Siren422 790 857Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 01 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAITRE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1999, identifié par le SIREN 422 790 857. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Motte, 21490 Ruffey-les-Echirey. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAITRE FABRICE

Dénomination
MAITRE FABRICE
SIREN
422 790 857
SIRET (siège)
422 790 857 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01422790857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 790 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 mai 1999
Siège social
15 RUE DE LA MOTTE, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAITRE FABRICE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MAITRE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAITRE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAITRE FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif

    422 790 857 00011 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MAITRE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAITRE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAITRE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAITRE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAITRE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAITRE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAITRE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1999

Questions fréquentes sur MAITRE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MAITRE FABRICE ?

Le numéro SIREN de MAITRE FABRICE est 422 790 857. Le SIRET de son siège social est 422 790 857 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01422790857.

Où se situe le siège social de MAITRE FABRICE ?

Le siège social de MAITRE FABRICE est situé 15 rue de la Motte, 21490 Ruffey-les-Echirey.

MAITRE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAITRE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAITRE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAITRE FABRICE.

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