MALARD Dominique

Active

Siren101 943 363Entrepreneur individuel68120 PfastattCréée le 03 mars 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 101 943 363, MALARD Dominique est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 RUE de Dornach, 68120 Pfastatt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MALARD Dominique

INSEE

Dénomination: MALARD Dominique
SIREN: 101 943 363
SIRET (siège): 101 943 363 00016
N° TVA intracommunautaire: FR62101943363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 101 943 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 mars 2026
Siège social: 36 RUE de Dornach, 68120, Pfastatt
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALARD Dominique

location meublée non professionnelle

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Finances de MALARD Dominique

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALARD Dominique

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MALARD Dominique

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68120 PfastattSiègeActif
101 943 363 00016 · ouvert le 03 mars 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de MALARD Dominique

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALARD Dominique

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALARD Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALARD Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALARD Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALARD Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALARD Dominique

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 mars 2026création
Date d'effet : 03 mars 2026

Questions fréquentes sur MALARD Dominique

Quel est le numéro SIREN de MALARD Dominique ?

Le numéro SIREN de MALARD Dominique est 101 943 363. Le SIRET de son siège social est 101 943 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62101943363.

Où se situe le siège social de MALARD Dominique ?

Le siège social de MALARD Dominique est situé 36 RUE de Dornach, 68120 Pfastatt.