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MALARMEY PASCAL

Active
Siren410 026 173Entrepreneur individuel27130 PULLAYCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALARMEY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 410 026 173. Son siège social est situé Dom des Bois Francs, 27130 Pullay. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MALARMEY PASCAL

Dénomination
MALARMEY PASCAL
SIREN
410 026 173
SIRET (siège)
410 026 173 00022
N° TVA intracommunautaire
FR94410026173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 026 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
DOM DES BOIS FRANCS, 27130, PULLAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MALARMEY PASCAL

Location de logements

Finances de MALARMEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALARMEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALARMEY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27130 PULLAYSiègeActif

    410 026 173 00022 · ouvert le 19 novembre 2010 · NAF 6820A

  • 10320 SOULIGNYFermé

    410 026 173 00014 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de MALARMEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALARMEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALARMEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALARMEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALARMEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALARMEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALARMEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur MALARMEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MALARMEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MALARMEY PASCAL est 410 026 173. Le SIRET de son siège social est 410 026 173 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94410026173.

Où se situe le siège social de MALARMEY PASCAL ?

Le siège social de MALARMEY PASCAL est situé Dom des Bois Francs, 27130 Pullay.

MALARMEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MALARMEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALARMEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALARMEY PASCAL.

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