MALASSIGNE JEROME
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 902 112 309, MALASSIGNE JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Son siège social est situé 3 rue de la Fraternite, 74000 Annecy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MALASSIGNE JEROME
INSEE- Dénomination
- MALASSIGNE JEROME
- SIREN
- 902 112 309
- SIRET (siège)
- 902 112 309 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79902112309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 112 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2020
- Siège social
- 3 RUE DE LA FRATERNITE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALASSIGNE JEROME
Location de logements
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Établissements de MALASSIGNE JEROME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
902 112 309 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
Conformité de MALASSIGNE JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALASSIGNE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALASSIGNE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALASSIGNE JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2020
Questions fréquentes sur MALASSIGNE JEROME
Quel est le numéro SIREN de MALASSIGNE JEROME ?
Le numéro SIREN de MALASSIGNE JEROME est 902 112 309. Le SIRET de son siège social est 902 112 309 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79902112309.
Où se situe le siège social de MALASSIGNE JEROME ?
Le siège social de MALASSIGNE JEROME est situé 3 rue de la Fraternite, 74000 Annecy.
MALASSIGNE JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, MALASSIGNE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALASSIGNE JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALASSIGNE JEROME.
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