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MALASSIGNE JEROME

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Siren902 112 309Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 2020

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 902 112 309, MALASSIGNE JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Son siège social est situé 3 rue de la Fraternite, 74000 Annecy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MALASSIGNE JEROME

Dénomination
MALASSIGNE JEROME
SIREN
902 112 309
SIRET (siège)
902 112 309 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79902112309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 112 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
3 RUE DE LA FRATERNITE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALASSIGNE JEROME

Location de logements

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Établissements de MALASSIGNE JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    902 112 309 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de MALASSIGNE JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALASSIGNE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALASSIGNE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALASSIGNE JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur MALASSIGNE JEROME

Quel est le numéro SIREN de MALASSIGNE JEROME ?

Le numéro SIREN de MALASSIGNE JEROME est 902 112 309. Le SIRET de son siège social est 902 112 309 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79902112309.

Où se situe le siège social de MALASSIGNE JEROME ?

Le siège social de MALASSIGNE JEROME est situé 3 rue de la Fraternite, 74000 Annecy.

MALASSIGNE JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MALASSIGNE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALASSIGNE JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALASSIGNE JEROME.