MALAVERGNE Daniel

Active

Siren992 806 869Entrepreneur individuel30480 CendrasCréée le 17 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MALAVERGNE Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 806 869. Son siège social est situé 790 CHE de l'Olivier, 30480 Cendras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MALAVERGNE Daniel

INSEE

Dénomination: MALAVERGNE Daniel
SIREN: 992 806 869
SIRET (siège): 992 806 869 00010
N° TVA intracommunautaire: FR20992806869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 806 869
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 17 octobre 2025
Siège social: 790 CHE de l'Olivier, 30480, Cendras
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALAVERGNE Daniel

entreprise d'auteur musicien seul

Finances de MALAVERGNE Daniel

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALAVERGNE Daniel

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALAVERGNE Daniel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30480 CendrasSiègeActif
992 806 869 00010 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 9003B

Documents juridiques de MALAVERGNE Daniel

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALAVERGNE Daniel

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALAVERGNE Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALAVERGNE Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALAVERGNE Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALAVERGNE Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALAVERGNE Daniel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 octobre 2025création
Date d'effet : 17 octobre 2025

Questions fréquentes sur MALAVERGNE Daniel

Quel est le numéro SIREN de MALAVERGNE Daniel ?

Le numéro SIREN de MALAVERGNE Daniel est 992 806 869. Le SIRET de son siège social est 992 806 869 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20992806869.

Où se situe le siège social de MALAVERGNE Daniel ?

Le siège social de MALAVERGNE Daniel est situé 790 CHE de l'Olivier, 30480 Cendras.