MALBOSQUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MALBOSQUET est une SA immatriculée le 1er octobre 1977 sous le numéro SIREN 409 857 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 378 Che du Galinier, 06140 Vence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de MALBOSQUET
INSEE- Dénomination
- MALBOSQUET
- SIREN
- 409 857 836
- SIRET (siège)
- 409 857 836 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65409857836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 857 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 octobre 1977
- Siège social
- 378 CHE DU GALINIER, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALBOSQUET
Location de logements
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Finances de MALBOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALBOSQUET
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MALBOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
409 857 836 00012 · ouvert le 01 octobre 1977 · NAF 6820A
Documents juridiques de MALBOSQUET
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALBOSQUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALBOSQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALBOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALBOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MALBOSQUET. Elles s'échelonnent de 1997 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 décembre 1999 · N° 97-15.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juin 1997 · N° 91-70.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALBOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALBOSQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1977
Questions fréquentes sur MALBOSQUET
Quel est le numéro SIREN de MALBOSQUET ?
Le numéro SIREN de MALBOSQUET est 409 857 836. Le SIRET de son siège social est 409 857 836 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409857836.
Où se situe le siège social de MALBOSQUET ?
Le siège social de MALBOSQUET est situé 378 Che du Galinier, 06140 Vence.
MALBOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, MALBOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALBOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALBOSQUET.
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