MALLATRAIT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MALLATRAIT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1994, identifié par le SIREN 308 986 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 bd de l'Hippodrome, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 511R.
Fiche d'identité de MALLATRAIT JEAN
INSEE- Dénomination
- MALLATRAIT JEAN
- SIREN
- 308 986 413
- SIRET (siège)
- 308 986 413 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR91308986413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 986 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 22 février 1994
- Siège social
- 13 BD DE L'HIPPODROME, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MALLATRAIT JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MALLATRAIT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALLATRAIT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALLATRAIT JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé
308 986 413 00034 · ouvert le 06 juillet 1998 · NAF 511R
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
308 986 413 00026 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 502Z
Documents juridiques de MALLATRAIT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALLATRAIT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALLATRAIT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALLATRAIT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALLATRAIT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALLATRAIT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALLATRAIT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 1994
Questions fréquentes sur MALLATRAIT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MALLATRAIT JEAN ?
Le numéro SIREN de MALLATRAIT JEAN est 308 986 413. Le SIRET de son siège social est 308 986 413 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91308986413.
Où se situe le siège social de MALLATRAIT JEAN ?
Le siège social de MALLATRAIT JEAN est situé 13 bd de l'Hippodrome, 01000 Bourg-en-Bresse.
MALLATRAIT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALLATRAIT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALLATRAIT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALLATRAIT JEAN.
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