MALOSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 950 788 950, MALOSA est une SCI créée le 23 mars 2023. Son siège social est situé 13 RUE des Pinsons, 25460 Étupes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Marie COURVOISIER, associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MALOSA
INSEE- Dénomination
- MALOSA
- SIREN
- 950 788 950
- SIRET (siège)
- 950 788 950 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91950788950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 788 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 2023
- Siège social
- 13 RUE des Pinsons, 25460, Étupes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALOSA
- l'acquisition d'immeubles et biens immobiliers l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait être propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, - éventuellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de MALOSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALOSA
INSEEÉtablissements de MALOSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25460 ÉtupesSiègeActif
950 788 950 00018 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de MALOSA
INPIComptes annuels de MALOSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALOSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MALOSA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MALOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALOSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-23 · Début d'activité : 2023-03-01
- création
Date d'effet : 23 mars 2023
Questions fréquentes sur MALOSA
Quel est le numéro SIREN de MALOSA ?
Le numéro SIREN de MALOSA est 950 788 950. Le SIRET de son siège social est 950 788 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91950788950.
Qui dirige MALOSA ?
MALOSA est dirigée par Marie COURVOISIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MALOSA ?
Le siège social de MALOSA est situé 13 RUE des Pinsons, 25460 Étupes.
MALOSA est-elle toujours en activité ?
Oui, MALOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALOSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSA.
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