SCI CHOUFFOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 768 421, SCI CHOUFFOT est une SCI créée le 13 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE du Breuil ZONE INDUSTRIELLE, 25460 Étupes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Michel CHOUFFOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHOUFFOT
INSEE- Dénomination
- SCI CHOUFFOT
- SIREN
- 383 768 421
- SIRET (siège)
- 383 768 421 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53383768421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 768 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 067,14 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 1991
- Siège social
- RUE du Breuil ZONE INDUSTRIELLE, 25460, Étupes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHOUFFOT
ACQUISITION ET GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER
Finances de SCI CHOUFFOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHOUFFOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHOUFFOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25460 ÉtupesSiègeActif
383 768 421 00018 · ouvert le 18 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHOUFFOT
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHOUFFOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHOUFFOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHOUFFOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHOUFFOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHOUFFOT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 septembre 2005 · N° 04-13.244
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 juin 1995 · N° 94-20.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHOUFFOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHOUFFOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHOUFFOT Michel, Ernest ; Associé indéfiniment responsable : CHOUFFOT Guillaume, Daniel
- création
Date d'effet : 13 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI CHOUFFOT
Quel est le numéro SIREN de SCI CHOUFFOT ?
Le numéro SIREN de SCI CHOUFFOT est 383 768 421. Le SIRET de son siège social est 383 768 421 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53383768421.
Qui dirige SCI CHOUFFOT ?
SCI CHOUFFOT est dirigée par Michel CHOUFFOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHOUFFOT ?
Le siège social de SCI CHOUFFOT est situé RUE du Breuil ZONE INDUSTRIELLE, 25460 Étupes.
SCI CHOUFFOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHOUFFOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHOUFFOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHOUFFOT.
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