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MALOSSE JEAN

Active
Siren410 692 438Entrepreneur individuel82340 DONZACCréée le 27 juillet 1995

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MALOSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 1995, identifié par le SIREN 410 692 438. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Martial, 82340 Donzac. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MALOSSE JEAN

Dénomination
MALOSSE JEAN
SIREN
410 692 438
SIRET (siège)
410 692 438 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10410692438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 692 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 juillet 1995
Siège social
SAINT MARTIAL, 82340, DONZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALOSSE JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de MALOSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82340 DONZACSiègeActif

    410 692 438 00014 · ouvert le 27 juillet 1995 · NAF 0150Z

Conformité de MALOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALOSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1995

Questions fréquentes sur MALOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MALOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de MALOSSE JEAN est 410 692 438. Le SIRET de son siège social est 410 692 438 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10410692438.

Où se situe le siège social de MALOSSE JEAN ?

Le siège social de MALOSSE JEAN est situé Saint Martial, 82340 Donzac.

MALOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSE JEAN.

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