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MALOUART DAMAY

Active
Siren844 767 939Société civile80134 HANGEST-EN-SANTERRECréée le 21 décembre 2018

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
354 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 844 767 939, MALOUART DAMAY est une société civile créée le 21 décembre 2018. Son siège social est situé 22 rue du Chateau, 80134 Hangest-en-Santerre. MALOUART DAMAY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CARINE BRUNEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MALOUART DAMAY

Dénomination
MALOUART DAMAY
SIREN
844 767 939
SIRET (siège)
844 767 939 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58844767939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 767 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
354 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 décembre 2018
Siège social
22 RUE DU CHATEAU, 80134, HANGEST-EN-SANTERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALOUART DAMAY

L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la pêche maritime

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Finances de MALOUART DAMAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MALOUART DAMAY

CB

CARINE BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2018) · 7 ans

SD

STEPHANE DAMAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2018) · 7 ans

A

ARTLOUMAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de MALOUART DAMAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80134 HANGEST-EN-SANTERRESiègeActif

    844 767 939 00011 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MALOUART DAMAY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de MALOUART DAMAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOUART DAMAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MALOUART DAMAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MALOUART DAMAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MALOUART DAMAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2018

Questions fréquentes sur MALOUART DAMAY

Quel est le numéro SIREN de MALOUART DAMAY ?

Le numéro SIREN de MALOUART DAMAY est 844 767 939. Le SIRET de son siège social est 844 767 939 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58844767939.

Qui dirige MALOUART DAMAY ?

MALOUART DAMAY est dirigée par CARINE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MALOUART DAMAY ?

Le siège social de MALOUART DAMAY est situé 22 rue du Chateau, 80134 Hangest-en-Santerre.

MALOUART DAMAY est-elle toujours en activité ?

Oui, MALOUART DAMAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALOUART DAMAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOUART DAMAY.