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MALPART BRICE

Active
Siren444 260 848Entrepreneur individuel02470 DAMMARDCréée le 06 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MALPART BRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2010, identifié par le SIREN 444 260 848. Son siège social est situé 12 rue de Montmarlet Montemafroy, 02470 Dammard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3299Z.

Fiche d'identité de MALPART BRICE

Dénomination
MALPART BRICE
SIREN
444 260 848
SIRET (siège)
444 260 848 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34444260848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 260 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
06 août 2010
Siège social
12 RUE DE MONTMARLET MONTEMAFROY, 02470, DAMMARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALPART BRICE

SIGNALETIQUE ET COMMUNICATION VISUELLE FABRICATION MARQUAGE

Finances de MALPART BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALPART BRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALPART BRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02470 DAMMARDSiègeActif

    444 260 848 00023 · ouvert le 15 mai 2010 · NAF 3299Z

Documents juridiques de MALPART BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALPART BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALPART BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALPART BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALPART BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALPART BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALPART BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2010

Questions fréquentes sur MALPART BRICE

Quel est le numéro SIREN de MALPART BRICE ?

Le numéro SIREN de MALPART BRICE est 444 260 848. Le SIRET de son siège social est 444 260 848 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34444260848.

Où se situe le siège social de MALPART BRICE ?

Le siège social de MALPART BRICE est situé 12 rue de Montmarlet Montemafroy, 02470 Dammard.

MALPART BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MALPART BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALPART BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALPART BRICE.

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