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MALVAT EMERIC

Active
Siren802 885 335Entrepreneur individuel31460 TOUTENSCréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 885 335, MALVAT EMERIC est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 2014. Son siège social est situé Le Souleilla, 31460 Toutens. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MALVAT EMERIC

Dénomination
MALVAT EMERIC
SIREN
802 885 335
SIRET (siège)
802 885 335 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32802885335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 885 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
27 mai 2014
Siège social
LE SOULEILLA, 31460, TOUTENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MALVAT EMERIC

Autre création artistique

Finances de MALVAT EMERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALVAT EMERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MALVAT EMERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 TOUTENSSiègeActif

    802 885 335 00017 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 9003B

Documents juridiques de MALVAT EMERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALVAT EMERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALVAT EMERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALVAT EMERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALVAT EMERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALVAT EMERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALVAT EMERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur MALVAT EMERIC

Quel est le numéro SIREN de MALVAT EMERIC ?

Le numéro SIREN de MALVAT EMERIC est 802 885 335. Le SIRET de son siège social est 802 885 335 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32802885335.

Où se situe le siège social de MALVAT EMERIC ?

Le siège social de MALVAT EMERIC est situé Le Souleilla, 31460 Toutens.

MALVAT EMERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MALVAT EMERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MALVAT EMERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALVAT EMERIC.

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