MANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
MANEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2009, identifiée par le SIREN 514 109 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 av de la Republique, 62420 Billy-Montigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EL ISMAILI ALAOUI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MANEL
INSEE- Dénomination
- MANEL
- SIREN
- 514 109 552
- SIRET (siège)
- 514 109 552 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53514109552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 109 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2009
- Siège social
- 90 AV DE LA REPUBLIQUE, 62420, BILLY-MONTIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MANEL
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement
Finances de MANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MANEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2009) · 17 ans
Établissements de MANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62420 BILLY-MONTIGNYSiègeActif
514 109 552 00018 · ouvert le 07 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de MANEL
INPIComptes annuels de MANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MANEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MANEL.
Ouverte le 21 octobre 2022. Plan arrêté le 29 novembre 2023 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 29 novembre 2023 · publié le 06 décembre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras .
Jugement du 19 octobre 2023 · publié le 25 octobre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 octobre 2022 · publié le 26 octobre 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Octobre 2022 , désignant mandataire judiciaire Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
60 décisions de justice publiées en open data mentionnent MANEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00899
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/01137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02014
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 9
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/02179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/04135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 17
Décision du 18 juin 2026 · N° 2025F00332
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 17 juin 2026 · N° 24/07141
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00474
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00437
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 9
Décision du 05 juin 2026 · N° 23/04021
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/03122
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F3
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026001699
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00242
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/02619
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00259
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00893
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/01138
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/01142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 29 janvier 2026 · N° 23/00887
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX SGL JCP REFERES
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 31 octobre 2025 · N° 2024031326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2023F02245
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025R00203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2024F00325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025F01282
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01505
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 04 juin 2025 · N° 25/02541
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/03272
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/02248
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/02107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 22/04408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/10598
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 06 janvier 2025 · N° 21/08023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/04004
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
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Décision du 08 novembre 2024 · N° 22/02063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 août 2024 · N° 24/01385
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/15628
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 22 mai 2024 · N° 22/11387
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 25 avril 2024 · N° 22/08010
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/06886
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 02 février 2024 · N° 22/02985
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 10 janvier 2024 · N° 22/11221
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/11472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02478
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 20e chambre
Décision du 13 février 2023 · N° 23/00864
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Décision du 14 septembre 2022 · N° 21/04337
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MANEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Jugement de plan de redressement · Jugement du 2023-11-29 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras .
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2023-10-19 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2022-10-21 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Octobre 2022 , désignant mandataire judiciaire Maître Sébastien DEPREUX, membre de la SELARL DEPREUX et associés 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-05 · Début d'activité : 2009-07-07
- création
Date d'effet : 05 août 2009
Questions fréquentes sur MANEL
Quel est le numéro SIREN de MANEL ?
Le numéro SIREN de MANEL est 514 109 552. Le SIRET de son siège social est 514 109 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53514109552.
Qui dirige MANEL ?
MANEL est dirigée par EL ISMAILI ALAOUI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MANEL ?
Le siège social de MANEL est situé 90 av de la Republique, 62420 Billy-Montigny.
MANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MANEL est-elle en procédure collective ?
MANEL a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 21 octobre 2022. Un plan de redressement a été arrêté le 29 novembre 2023 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.
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