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MANSUTTI PATRICK

Active
Siren503 920 035Entrepreneur individuel41600 CHAUMONT-SUR-THARONNECréée le 10 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 920 035, MANSUTTI PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chene Chat Domaine les Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MANSUTTI PATRICK

Dénomination
MANSUTTI PATRICK
SIREN
503 920 035
SIRET (siège)
503 920 035 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82503920035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 920 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2008
Siège social
LE CHENE CHAT DOMAINE LES HAUTS DE BRUYERE, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MANSUTTI PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MANSUTTI PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MANSUTTI PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MANSUTTI PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif

    503 920 035 00014 · ouvert le 10 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 68850 StaffelfeldenActif

    503 920 035 00022 · ouvert le 02 juin 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MANSUTTI PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MANSUTTI PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANSUTTI PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MANSUTTI PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANSUTTI PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MANSUTTI PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MANSUTTI PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2008

Questions fréquentes sur MANSUTTI PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MANSUTTI PATRICK ?

Le numéro SIREN de MANSUTTI PATRICK est 503 920 035. Le SIRET de son siège social est 503 920 035 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82503920035.

Où se situe le siège social de MANSUTTI PATRICK ?

Le siège social de MANSUTTI PATRICK est situé Le Chene Chat Domaine les Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.

MANSUTTI PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MANSUTTI PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANSUTTI PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANSUTTI PATRICK.

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