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MANSUY DANIEL

Active
Siren480 351 923Entrepreneur individuel88370 PLOMBIERES LES BAINSCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MANSUY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 480 351 923. Son siège social est situé 10 Pl de l Eglise, 88370 Plombieres les Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MANSUY DANIEL

Dénomination
MANSUY DANIEL
SIREN
480 351 923
SIRET (siège)
480 351 923 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16480351923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 351 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2004
Siège social
10 PL DE L EGLISE, 88370, PLOMBIERES LES BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MANSUY DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MANSUY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MANSUY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MANSUY DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88370 PLOMBIERES LES BAINSSiègeActif

    480 351 923 00010 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

  • 88360 RUPT-SUR-MOSELLEActif

    480 351 923 00036 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MANSUY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MANSUY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MANSUY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MANSUY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MANSUY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MANSUY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MANSUY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur MANSUY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MANSUY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MANSUY DANIEL est 480 351 923. Le SIRET de son siège social est 480 351 923 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16480351923.

Où se situe le siège social de MANSUY DANIEL ?

Le siège social de MANSUY DANIEL est situé 10 Pl de l Eglise, 88370 Plombieres les Bains.

MANSUY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MANSUY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MANSUY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MANSUY DANIEL.

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