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993 986 967

Active
Siren993 986 967Entrepreneur individuel AsprièresCréée le 18 novembre 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 993 986 967

Dénomination
993 986 967
SIREN
993 986 967
SIRET (siège)
993 986 967 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08993986967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 986 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
18 novembre 2025
Siège social
Asprières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 986 967

Commerce de détail d'objets décoratifs, utilitaires, textiles, cadeaux et accessoires, personnalisés ou non. Vente sur marchés, en ligne et en dépôt-vente. Personnalisation des produits commercialisés par sublimation, impression DTF et autres techniques de marquage.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 986 967

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 986 967

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AsprièresSiègeActif

    993 986 967 00012 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 993 986 967

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 993 986 967

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 986 967. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 986 967 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 986 967

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-18 · Début d'activité : 2025-11-24

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025