MARC AURELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 952 017 325, MARC AURELE est une SCI créée le 8 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Lot du Moulin, 84350 Courthezon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par ROMAIN FABRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARC AURELE
INSEE- Dénomination
- MARC AURELE
- SIREN
- 952 017 325
- SIRET (siège)
- 952 017 325 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89952017325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 017 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 08 juin 2023
- Siège social
- 5 LOT DU MOULIN, 84350, COURTHEZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARC AURELE
Acquisition et administration de tous biens immobiliers
Finances de MARC AURELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARC AURELE
INSEEÉtablissements de MARC AURELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84350 COURTHEZONSiègeActif
952 017 325 00012 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 6832A
Documents juridiques de MARC AURELE
INPIComptes annuels de MARC AURELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARC AURELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARC AURELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC AURELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARC AURELE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00300
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE- envoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01546
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.742
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 97-60.743
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juillet 1992 · N° 92-60.267
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 1992 · N° 92-60.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 1992 · N° 92-60.229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARC AURELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARC AURELE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-08 · Début d'activité : 2023-04-25
- création
Date d'effet : 08 juin 2023
Questions fréquentes sur MARC AURELE
Quel est le numéro SIREN de MARC AURELE ?
Le numéro SIREN de MARC AURELE est 952 017 325. Le SIRET de son siège social est 952 017 325 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89952017325.
Qui dirige MARC AURELE ?
MARC AURELE est dirigée par ROMAIN FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARC AURELE ?
Le siège social de MARC AURELE est situé 5 Lot du Moulin, 84350 Courthezon.
MARC AURELE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARC AURELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARC AURELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC AURELE.
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