Marcel Sebastien

Active

Siren948 027 438Entrepreneur individuel01800 MeximieuxCréée le 26 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Marcel Sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 2025 sous le numéro SIREN 948 027 438. Son siège social est situé 16 CHE du Favier Domicile, 01800 Meximieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de Marcel Sebastien

INSEE

Dénomination: Marcel Sebastien
SIREN: 948 027 438
SIRET (siège): 948 027 438 00027
N° TVA intracommunautaire: FR34948027438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 027 438
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 26 janvier 2025
Siège social: 16 CHE du Favier Domicile, 01800, Meximieux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Marcel Sebastien

Réalisation d'études techniques dans les domaines de l'ingénierie, des études de marché pour les drones civils, et de la création de sites internet. Mon expertise technique, acquise au cours de mon cursus d'ingénieur certifié d'État, sera mise à profit dans de nombreux secteurs d'activité, en fonction des opportunités et des offres d'études qui me seront proposées.

Finances de Marcel Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Marcel Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Marcel Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01800 MeximieuxSiègeActif
948 027 438 00027 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7112B

Documents juridiques de Marcel Sebastien

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Marcel Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Marcel Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Marcel Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Marcel Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Marcel Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Marcel Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 janvier 2025création
Date d'effet : 26 janvier 2025

Questions fréquentes sur Marcel Sebastien

Quel est le numéro SIREN de Marcel Sebastien ?

Le numéro SIREN de Marcel Sebastien est 948 027 438. Le SIRET de son siège social est 948 027 438 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34948027438.

Où se situe le siège social de Marcel Sebastien ?

Le siège social de Marcel Sebastien est situé 16 CHE du Favier Domicile, 01800 Meximieux.