MARCELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
MARCELLY est une société civile immatriculée le 22 octobre 2010 sous le numéro SIREN 528 081 094. Elle est domiciliée 648 av du Mole, 74460 Marnaz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BEATRICE BONTAZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARCELLY
INSEE- Dénomination
- MARCELLY
- SIREN
- 528 081 094
- SIRET (siège)
- 528 081 094 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09528081094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 081 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 octobre 2010
- Siège social
- 648 AV DU MOLE, 74460, MARNAZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARCELLY
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, et ce, soit au moyen de capitaux propres, soit au moyen de capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à tite accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptible d'en favoriser le développement.
Finances de MARCELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCELLY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Yves Georges nom d'usage : BONTAZ BONTAZ
Gérant · de octobre 2010 à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MARCELLY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74460 MARNAZSiègeActif
528 081 094 00021 · ouvert le 12 octobre 2010 · NAF 6820B
- 74300 THYEZFermé
528 081 094 00013 · ouvert le 12 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARCELLY
INPIComptes annuels de MARCELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCELLY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/03899
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 janvier 1993 · N° 83-70.060
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 1991 · N° 88-19.233
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCELLY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BONTAZ Yves Georges nom d'usage : BONTAZ n'est plus gérant. BONTAZ Béatrice nom d'usage : TRAUDICH devient gérant. BONTAZ Christophe nom d'usage : BONTAZ devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-12
- création
Date d'effet : 22 octobre 2010
Questions fréquentes sur MARCELLY
Quel est le numéro SIREN de MARCELLY ?
Le numéro SIREN de MARCELLY est 528 081 094. Le SIRET de son siège social est 528 081 094 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09528081094.
Qui dirige MARCELLY ?
MARCELLY est dirigée par BEATRICE BONTAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARCELLY ?
Le siège social de MARCELLY est situé 648 av du Mole, 74460 Marnaz.
MARCELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCELLY.
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