MARCELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 258 k€
- Effectif
- Non publié
MARCELOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 283 185. Elle est domiciliée 7 rue Raymond Gabert Chez Mr et Mme Meillan Fernand, 26200 Montelimar. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FERNAND MEILLAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARCELOT
INSEE- Dénomination
- MARCELOT
- SIREN
- 504 283 185
- SIRET (siège)
- 504 283 185 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28504283185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 283 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 258 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mai 2008
- Siège social
- 7 RUE RAYMOND GABERT CHEZ MR ET MME MEILLAN FERNAND, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARCELOT
Propriété et gestion de tous immeubles à titre civil.
Finances de MARCELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCELOT
INSEEÉtablissements de MARCELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeActif
504 283 185 00016 · ouvert le 24 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARCELOT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MARCELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCELOT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/00178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre pôle social
Décision du 21 avril 2026 · N° 22/00967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre pôle social
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/00059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 23 avril 2024 · N° 24/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 mai 2022 · N° 19/02007
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCELOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-24
- création
Date d'effet : 16 mai 2008
Questions fréquentes sur MARCELOT
Quel est le numéro SIREN de MARCELOT ?
Le numéro SIREN de MARCELOT est 504 283 185. Le SIRET de son siège social est 504 283 185 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28504283185.
Qui dirige MARCELOT ?
MARCELOT est dirigée par FERNAND MEILLAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARCELOT ?
Le siège social de MARCELOT est situé 7 rue Raymond Gabert Chez Mr et Mme Meillan Fernand, 26200 Montelimar.
MARCELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCELOT.
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