MARCHAND JACQUES

Active

Siren483 566 949Entrepreneur individuel21220 GEVREY-CHAMBERTINCréée le 01 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 566 949, MARCHAND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Aquatique, 21220 Gevrey-Chambertin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MARCHAND JACQUES

INSEE

Dénomination: MARCHAND JACQUES
SIREN: 483 566 949
SIRET (siège): 483 566 949 00010
N° TVA intracommunautaire: FR93483566949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 483 566 949
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2005
Siège social: 21 RUE AQUATIQUE, 21220, GEVREY-CHAMBERTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MARCHAND JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MARCHAND JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21220 GEVREY-CHAMBERTINSiègeActif
483 566 949 00010 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARCHAND JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur MARCHAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de MARCHAND JACQUES est 483 566 949. Le SIRET de son siège social est 483 566 949 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93483566949.

Où se situe le siège social de MARCHAND JACQUES ?

Le siège social de MARCHAND JACQUES est situé 21 rue Aquatique, 21220 Gevrey-Chambertin.