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334 573 144

Active
Siren334 573 144Entrepreneur individuel GEVREY-CHAMBERTINCréée le 01 janvier 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 334 573 144

Dénomination
334 573 144
SIREN
334 573 144
SIRET (siège)
334 573 144 00022
N° TVA intracommunautaire
FR13334573144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 573 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
GEVREY-CHAMBERTIN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 334 573 144

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Dirigeants et représentants de 334 573 144

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 334 573 144

2 établissements, dont 1 en activité.

  • GEVREY-CHAMBERTINSiègeActif

    334 573 144 00022 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820B

  • GEVREY-CHAMBERTINFermé

    334 573 144 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 702B

Conformité de 334 573 144

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 334 573 144. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 334 573 144 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 334 573 144

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Marques déposées par 334 573 144

334 573 144 est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA MARCHANDE

    N° 97695882 · Déposée le 15 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 15 septembre 2007

  • BARON M

    N° 97695881 · Déposée le 15 septembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 septembre 2007

  • Jean VIRELY "Le Colonel"

    N° 97695880 · Déposée le 15 septembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 septembre 2007

  • Alfred SALBREUX

    N° 97695879 · Déposée le 15 septembre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 septembre 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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