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MARCILHAC

Active
Siren399 587 112Société civile46140 DOUELLECréée le 19 janvier 1995

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
49,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 587 112, MARCILHAC est une société civile créée le 19 janvier 1995. Elle est domiciliée rue des Tonneliers, 46140 Douelle. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-FRANCOIS-MICHEL CAGNAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MARCILHAC

Dénomination
MARCILHAC
SIREN
399 587 112
SIRET (siège)
399 587 112 00026
N° TVA intracommunautaire
FR40399587112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 587 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
49 698,38 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
19 janvier 1995
Siège social
RUE DES TONNELIERS , 46140, DOUELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MARCILHAC

Culture et élevages associés.

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Finances de MARCILHAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MARCILHAC

JC

JEAN-FRANCOIS-MICHEL CAGNAC

Gérant

Depuis la création (19 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de MARCILHAC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46140 DOUELLESiègeActif

    399 587 112 00026 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0150Z

  • 46140 DOUELLEFermé

    399 587 112 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MARCILHAC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1995

  • Acte

Conformité de MARCILHAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCILHAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARCILHAC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARCILHAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARCILHAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-01-19 · Début d'activité : 1995-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1995

Marchés publics de MARCILHAC

1 marché public a été notifié à MARCILHAC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 6,0 k€.

  • FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES SELON UN MODE DE PRODUCTION RESPECTUEUX DE L’ENVIRONNEMENT

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS · notifié le 30 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 13 mois

    6,0 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MARCILHAC

Quel est le numéro SIREN de MARCILHAC ?

Le numéro SIREN de MARCILHAC est 399 587 112. Le SIRET de son siège social est 399 587 112 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40399587112.

Qui dirige MARCILHAC ?

MARCILHAC est dirigée par JEAN-FRANCOIS-MICHEL CAGNAC, gérant.

Où se situe le siège social de MARCILHAC ?

Le siège social de MARCILHAC est situé rue des Tonneliers, 46140 Douelle.

MARCILHAC est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCILHAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCILHAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCILHAC.

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