MARIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 260 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 229 504, MARIEL est une SCI créée le 11 décembre 2003. Son siège social est situé 5 rue de l'Artisanat route de la Feuillade, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE BRUGIERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARIEL
INSEE- Dénomination
- MARIEL
- SIREN
- 451 229 504
- SIRET (siège)
- 451 229 504 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77451229504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 229 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 260 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 décembre 2003
- Siège social
- 5 RUE DE L'ARTISANAT ROUTE DE LA FEUILLADE, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARIEL
ACQUISITION, PROPRIETE, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT,DIVISION OU VENTE PAR LOTS OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES
Finances de MARIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARIEL
INSEEÉtablissements de MARIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeActif
451 229 504 00019 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARIEL
INPIComptes annuels de MARIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARIEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 21/00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 21/01803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 23/01661
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 07 avril 2026 · N° 22/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 11 février 2026 · N° 25/01199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 16 décembre 2025 · N° 21/00594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025006607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 04 mars 2025 · N° 20/01675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 29 octobre 2024 · N° 19/01438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 29 octobre 2024 · N° 19/01385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 29 octobre 2024 · N° 19/01384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 24 septembre 2024 · N° 19/01874
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 17 septembre 2024 · N° 19/02271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 03 septembre 2024 · N° 23/00653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 09 avril 2024 · N° 19/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 04 juillet 2022 · N° 21/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-14.886
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 janvier 1992 · N° 90-16.097
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2003
Questions fréquentes sur MARIEL
Quel est le numéro SIREN de MARIEL ?
Le numéro SIREN de MARIEL est 451 229 504. Le SIRET de son siège social est 451 229 504 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77451229504.
Qui dirige MARIEL ?
MARIEL est dirigée par MARIE BRUGIERE, gérant.
Où se situe le siège social de MARIEL ?
Le siège social de MARIEL est situé 5 rue de l'Artisanat route de la Feuillade, 26200 Montelimar.
MARIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARIEL.
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